Déclaration et déni de responsabilité
Le présent site Web a été créé en vue de fournir des renseignements généraux sur Novartis et sur ses produits et ses services. L'objet des renseignements qu'il contient n'est ni de prodiguer des conseils de nature nutritionnelle ou médicale, ni de donner des instructions sur l'utilisation d'un produit de Novartis Canada. Tous les renseignements qui y sont référencés servent exclusivement à présenter l'entreprise, ses produits et ses services. Pour obtenir des conseils particuliers et des instructions sur ces produits et ces services, veuillez communiquer directement avec Novartis.
Nous avons pris soin de fournir des renseignements exacts et à jour, et nous continuerons d'agir ainsi. Toutefois, ils ne s'accompagnent, ni expressément, ni implicitement, d'une garantie ou déclaration, quelle qu'elle soit, notamment d'une garantie expresse quant à leur qualité marchande, à leur application dans un but particulier, à leur exhaustivité et à leur exactitude. Les utilisateurs du présent site conviennent qu'ils y accèdent et le consultent à leurs propres risques. De plus, Novartis se tient à couvert de tout dommage direct, indirect, accessoire, connexe ou punitif en raison de l'accès à ces renseignements, de leur utilisation ou de l'incapacité de les exploiter. En outre, Novartis ne peut être tenue responsable de quelque manière que ce soit des erreurs ou des omissions éventuelles dans le contenu de ce site. Cette disposition s'applique en particulier aux références à des produits et des services que fournit Novartis Canada.
Le présent site Web contient de plus des renseignements sur des tiers et des hyperliens qui pointent vers d'autres sites Web. Dans la mesure du possible et à notre avis, ces renseignements et ces hyperliens sont signalés. Nous n'endossons aucune responsabilité à l'égard des sites de ces tiers, ni de leur contenu. Les hyperliens ne sont fournis qu'à des fins pratiques; Novartis Canada se dégage de toute responsabilité quant à l'utilisation qu'en font les visiteurs de ces sites.
Toutes les images et tous les renseignements du présent site Web sont, dans la mesure du possible, protégés par des droits d'auteur ou de propriété. Tous les noms de produits qui s'y trouvent, reproduits ou non au moyen de caractères distinctifs, ou affichés ou non en compagnie du symbole d'une marque de commerce, sont des marques de commerce de la société Novartis. L'utilisation de ces renseignements est assujettie à l'obtention préalable d'une autorisation écrite de Novartis.
Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du présent site Web de quelque façon que ce soit, n'importe quand, pour quelque motif que ce soit, et sans préavis, et nous nous dégageons de toute responsabilité éventuellement attribuable aux modifications apportées.
Avis de droit d'auteur
Novartis Canada vous autorise par la présente à copier des documents ou des pages qu'elle affiche dans le présent site Web pour une utilisation exclusivement sans but lucratif, sous réserve que vous laissiez dans les copies des documents susmentionnés les avis de droit d'auteur, ou les autres avis de propriété et les dénis de responsabilité qu'ils contiennent.
Les présents documents sont fournis DANS L'ÉTAT OÙ ILS SONT DISPONIBLES, ET NE S'ACCOMPAGNENT, EXPRESSÉMENT OU IMPLICITEMENT, D'AUCUNE GARANTIE, QUELLE QU'ELLE SOIT, QUANT À LEUR QUALITÉ MARCHANDE, À LEUR APPLICATION DANS UN BUT PARTICULIER OU À LA NON-VIOLATION. Certains territoires ne permettant pas l'exclusion de garanties implicites, l'exclusion ci-dessous peut ne pas s'appliquer à votre cas.
Marque de commerce
Tous les noms de produit, qu'ils soient ou non affichés en capitales ou en compagnie du symbole de marque de commerce, sont des marques de commerce de Novartis Canada, de ses filiales ou de ses sociétés apparentées ou encore de ses concédants de licence ou de ses partenaires commerciaux. À l'exception des droits accordés dans le présent site Web, l'usage ou l'abus de ces marques de commerce, ou de tout autre matériel, est expressément interdit et peut contrevenir aux dispositions des lois sur le droit d'auteur, les marques de commerce, la diffamation, la vie privée et la publicité et à celles des lois et des règlements sur les communications. Nous précisons de plus que Novartis Canada assure le respect de ses droits de propriété intellectuelle activement, énergiquement et dans toute la mesure permise par la loi.